EDITEUR DU SITE
Le Citron du Bassin
Jean-François BIDEL
33260 LA TESTE-DE-BUCH
Tél. 06 89 36 43 39
Siret : xxx xxx xxx xxx
Date de mise en ligne : 20/10/2020
Directeur de la publication : Jean-François BIDEL
CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création du site et Développement : Reg Agency – Régis SABATEY
Site développé avec WordPress
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi » Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Jean-François BIDEL
33260 LA TESTE-DE-BUCH
RESPONSABILITE
La responsabilité de Le Citron du Bassin ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Le Citron du Bassin ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.lecitrondubassin.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Le Citron du Bassin. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de Le Citron du Bassin.
DUREE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Le Citron du Bassin sur le site www.lecitrondubassin.fr
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
Crédit photos : © copyright Le Citron du Bassin, sauf indications contraires.
